Assurance

L’association YOSOLI va contracter un contrat d’assurance Responsabilité Civile pour ses propres activités (stages, rencontres,etc) pour ses membres à jour de leurs cotisations et l’utilisation intermittente de lieux.

Mais cette assurance ne couvre pas les activités mises en place par les professeurs qui adhéreront à YOSOLI. Différents cas de figures se présentent :

CAS N°1 : Un professeur intervient dans le cadre d’une association qui organise les cours, association dont il est soit bénévole, soit salarié : alors c’est l’association organisatrice qui doit contracter un contrat d’assurance Responsabilité Civile, qui couvrira le professeur, ainsi que les participants sous réserve d’être adhérent à l’association organisatrice et à jour de leurs cotisations. Cette assurance Responsabilité Civile couvre aussi l’utilisation intermittente de salles en cas de dommages (bris de glace, de mobilier …..) .

CAS N°2 : Un professeur intervient dans le cadre d’une association (Club, Foyer Rural, Comité d’Entreprise…) qui organise les cours, association dont il est prestataire avec un statut d’auto-entrepreneur. Alors l’association organisatrice contracte un contrat d’assurance Responsabilité Civile qui couvrira les participants sous réserve qu’ils soient adhérents à l’association organisatrice et à jour des leurs cotisations, cette assurance couvre aussi l’utilisation intermittente de salles en cas de dommages. MAIS elle ne couvre pas le professeur qui doit contracter un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle

CAS N°3 : Un professeur en tant qu’auto-entrepreneur organise des cours dans une salle allouée ou dans une salle privée , son assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvre les participants et l’utilisation intermittente de la salle allouée ou privée.

Questionnaire de santé (QS-Sport)

En début d’année scolaire, le pratiquant.te doit remplir nominativement, signer et remettre à son professeur.re un questionnaire de santé (questionnaire QS-Sport téléchargeable ici)
– si les réponses sont toutes négatives : le certificat n’est pas nécessaire est reconduitautomatiquement;
– si une ou plusieurs réponses sont positives : il revient au pratiquant.te de fournir à son professeur-e un certificat médical d’aptitude à pratiquer le Yoga.

Si en cours d’année, une absence prolongée pour raisons médicales intervenait, il serait alors nécessaire de présenter un certificat médical d’aptitude à pratiquer le Yoga.