Assurance

L’association YOSOLI va contracter un contrat d’assurance Responsabilité Civile pour ses propres activités (stages, rencontres, etc) pour ses membres à jour de leurs cotisations et l’utilisation intermittente de lieux.

Mais cette assurance ne couvre pas les activités mises en place par les professeurs qui adhéreront à YOSOLI. Différents cas de figures se présentent :

CAS N°1 : Un professeur intervient dans le cadre d’une association qui organise les cours, association dont il est soit bénévole, soit salarié : alors c’est l’association organisatrice qui doit contracter un contrat d’assurance Responsabilité Civile, qui couvrira le professeur, ainsi que les participants sous réserve d’être adhérent à l’association organisatrice et à jour de leurs cotisations. Cette assurance Responsabilité Civile couvre aussi l’utilisation intermittente de salles en cas de dommages (bris de glace, de mobilier …).

CAS N°2 : Un professeur intervient dans le cadre d’une association (Club, Foyer Rural, Comité d’Entreprise…) qui organise les cours, association dont il est prestataire avec un statut d’auto-entrepreneur. Alors l’association organisatrice contracte un contrat d’assurance Responsabilité Civile qui couvrira les participants sous réserve qu’ils soient adhérents à l’association organisatrice et à jour des leurs cotisations, cette assurance couvre aussi l’utilisation intermittente de salles en cas de dommages. MAIS elle ne couvre pas le professeur qui doit contracter un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle

CAS N°3 : Un professeur en tant qu’auto-entrepreneur organise des cours dans une salle allouée ou dans une salle privée, son assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvre les participants et l’utilisation intermittente de la salle allouée ou privée.

Si vous avez besoin de contracter une assurance Responsabilité Civile Professionnelle, vous avez plusieurs possibilités :

1. Soit vous adhérez à une fédération qui vous assure en tant qu’auto-entrepreneur (avec une responsabilité civile professionnelle) :

• Vous désirez garder le lien avec l’IFY : vous adhérez par le biais d’une association régionale. L’adhésion est à 115€ à la rentrée de septembre 2024. L’IFY a négocié un nouveau contrat avec le MAAF, pour cette année ceci n’a pas d’incidence sur le montant de l’adhésion.
• Vous pouvez adhérer à une autre fédération comme Viniyoga Fondation France qui elle propose une adhésion annuelle à 80€, assurance responsabilité professionnelle comprise (mais les participants aux cours doivent aussi adhérer à Viniyoga Fondation pour être couverts). Ou encore adhérer à la Confédération Nationale des Éducateurs Sportifs (CNES), le yoga étant référencé dans le sport à 110 € par an, assurance responsabilité professionnelle comprise.

2. Soit vous prenez votre assurance Responsabilité Civile Professionnelle sans passer par une fédération :

Différentes compagnies d’assurance peuvent vous proposer ce type de contrat, nous avons trouvé par exemple une structure Yogassur (dédiée aux professeurs de yoga) qui a des tarifs autour de 100€ par an. D’autres assurances ont des cotisations plus élevées et parfois en fonction de votre chiffre d’affaires. Il faut donc étudier attentivement les différentes offres et leurs conditions.

Ces recherches ont été faites pour vous éclairer, elles ne sont pas exhaustives et le choix vous appartient. Nous espérons néanmoins que ces explications ont répondu à certaines de vos interrogations et restons à votre écoute si vous avez besoin de plus d’informations.

Au nom du CA, Françoise Klein et Marie-Christine Calais.

Questionnaire de santé (QS-Sport)